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Enseignements primaire et secondaire
Système éducatifPacte pour la réussite éducative pacte du 6-11-2013- NOR REDB1300496X
Actions éducativesConvention cadre nationale convention du 27-9-2013- NOR MENE1300488X
Actions éducativesJournée internationale des droits de l’enfant : 20 novembre 2013 circulaire n° 2013-172 du 6-11-2013- NOR MENE1326988N
Personnels
MobilitéMobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2014 arrêté du 28-10-2013- NOR MENH1300501A
MobilitéMobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2014 note de service n° 2013-167 du 28-10-2013- NOR MENH1326577N
MobilitéMobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2014 note de service n° 2013-168 du 28-10-2013- NOR MENH1326578N
MobilitéMobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2014 note de service n° 2013-169 du 28-10-2013- NOR MENH1326579N
MobilitéMobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2014 note de service n° 2013-170 du 28-10-2013- NOR MENH1326580N
MobilitéMise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2014 note de service n° 2013-165 du 25-10-2013- NOR MENH1325588C
FormationActions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les écoles et établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2014 note de service n° 2013-166 du 28-10-2013- NOR MENE1326624N
Mouvement du personnel
Admission à la retraiteInspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 9-10-2013- NOR MENI1323251A
Admission à la retraiteInspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 9-10-2013- NOR MENI1323249A
Jurys de concoursNomination du président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2014 arrêté du 29-10-2013- NOR MENH1300511A
Jurys de concoursNomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d’éducation physique et sportive et du concours réservé pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs d’éducation physique et sportive des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2014 arrêté du 29-10-2013- NOR MENH1300512A
Jurys de concoursNomination des présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d’enseignement général et des concours réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2014 arrêté du 29-10-2013- NOR MENH1300513A
Jurys de concoursNomination des présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d’enseignement technique et des concours réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d’enseignement privés sous contrat correspondants - session 2014 arrêté du 29-10-2013- NOR MENH1300514A
Jurys des examensNomination des présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2014 arrêté du 29-10-2013- NOR MENH1300515A
Jurys de concoursNomination du président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d’orientation-psychologues - session 2014 arrêté du 29-10-2013- NOR MENH1300516A
Jurys de concoursNomination du président du jury du concours externe et du troisième concours du CAPES section langue des signes française - session 2014 arrêté du 29-10-2013- NOR MENH1300517A
Jurys de concoursNomination des présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP, et des concours correspondants du CAFEP et du CAER - session 2014 : modification arrêté du 29-10-2013- NOR MENH1300518A
Nomination Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche décret du 8-10-2013 - J.O. du 10-10-2013- NOR MENI1321600D
NominationsInstitut des hautes études pour la science et la technologie arrêté du 10-10-2013- NOR ESRR1300310A
NominationsDirecteur académique des services de l’éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale décret du 12-10-2013 - J.O. du 16-10-2013- NOR MENH1323729D
NominationsDirectrice académique et directrice académique adjointe des services de l’éducation nationale décret du 18-10-2013 - J.O. du 20-10-2013- NOR MENH1323046D
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